Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACHMINA
PRODIFF

Numéro de dépôt :
93455729
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque PACHMINA

Déposée le 12 février 1993 par la société PRODIFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACHMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société PRODIFF domicilié(e) 42460 LA GRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 268 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie CHAPON - France.

La marque PACHMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHMINA est expirée depuis le 12 février 2003.

PRODIFF a également déposé les autres marques suivantes : KID'COVER , TOUDOO


PRODIFF - 42460 LA GRESLE - France - SIREN 345268577


Monsieur Jean-Marie CHAPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture de lit et de table - Vêtements chaussures chapellerie - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].